Qu’est-ce qu’une HLL ?

Les chalets, les bungalows et les lodges ont le vent en poupe dans les campings mais aussi dans les villages de vacances les parcs résidentiels de loisirs. Si ces logements, que l’on appelle habitations légères de loisirs ou HLL, ont chacun leurs propres caractéristiques, ils ont aussi des points communs. Il s’agit de logements démontables ou transportables ; ils ne disposent pas de fondation mais de routes et de timon garantissant leur mobilité. Ils ont par ailleurs destinés à un usage temporaire ou saisonnier. Autre point commun, les HLL sont nettement plus spacieuses que les résidences mobiles de loisirs de type mobile-homes : si certains modèles ont une superficie de 40 à 60 m2, les plus haut de gamme offrent une surface habitable de 350 à 650 m2. Découvrez nos autres articles pour tout savoir sur le chalet HLL.

Où peut-on installer une HLL ?

Les habitations légères de loisirs sont présentes dans de nombreux lieux de de vacances, des terrains de campings aux PRL en passant par les villages de vacances ou les terrains de loisirs. Leur implantation est encadrée par la loi. Il n’est pas possible à l’heure d’en installer sur un terrain privé pour profiter des weekends par exemple.

Les HLL peuvent être dotées de différents équipements extérieurs : terrasse, rampes d’accès, auvents, etc. Mais ces équipements doivent rester démontables et ne jamais être solidaires du sol.

Peut-on résider en permanence dans une HLL ?

En pratique, de nombreuses familles occupent déjà de manière permanente HLL et résidences mobiles de loisirs. Si certaines d’entre elles en font leurs résidences secondaires, d’autres vont jusqu’à y élire leur domicile fiscal. Si la pratique était longtemps dans une zone grise juridique, elle a été consacrée par le décret d’application de 2015 de la loi Alur.

Mais pour résider dans une HLL, il faut respecter un certain nombre de règles

    • Résider en permanence dans une HLL : Quand on passe trois ou six mois dans un chalet ou un bungalow, ce logement reste aux yeux de la loi une résidence secondaire. Mais si on l’occupe pendant plus de huit mois par an, le droit considère qu’il est occupé « à titre de résidence principale ». La loi exige par ailleurs que l’habitation conserve ses critères de mobilité, ce qui implique qu’elle doit en permanence rester facilement et rapidement démontable. Le logement est en outre censé disposer d’équipements intérieurs et extérieurs lui permettant d’être « autonome vis-à-vis des réseaux publics ». Le propriétaire doit à cet effet fournir une « attestation permettant de s’assurer des règles d’hygiène et de sécurité, notamment contre les incendies, ainsi que des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité. ».
    • Les lieux où l’on peut installer les HLL : En dehors des parcs résidentiels, des villages de vacances ou des terrains de campings, il appartient aux communes de déterminer dans leur PLU ou PIS les zones constructibles pouvant accueillir des HLL ou des résidences mobiles de loisirs. La question se pose notamment sur les conditions dans lesquelles on peut installer ce type d’hébergement sur un terrain de loisirs. Pour en avoir le cœur net, le mieux est de se renseigner sur les critères retenus par le PLU ou le POS, comme la nature du sol ou la taille de l’installation.
    • Une HLL comme résidence principale et fiscale : Si auparavant la législation ne permettait pas une occupation permanente d’une HLL ou d’ailleurs d’un mobile-home, il apparaissait que cela la pratique en était autrement. En effet, depuis des années, nombreux sont les Français qui vivent pratiquement tout au long de l’année des mobile-homes ou des chalets. Le décret d’application de la loi Alur venait consacrer en quelque sorte cette pratique. Les HLL et les mobile-homes ne sont pas toujours de simples résidences secondaires. Certaines familles font le choix d’y vivre de manière permanente et même d’y élire leur domicile fiscal. La solution présente un certain nombre d’avantages pratiques, le plus important étant le fait que le propriétaire ne paye pas de taxe d’habitation et s’acquitte d’une taxe foncière peu élevée, la parcelle sur laquelle est installée une HLL étant considérée comme un terrain non bâti.